- senatusconsulte
- Senatusconsulte. s. m. Arrest du Senat parmi les Romains.
Dictionnaire de l'Académie française . 1964.
Dictionnaire de l'Académie française . 1964.
Clameur de haro — La pompe funèbre de Guillaume le Conquérant interrompue par la clameur de haro d’Asselin. La clameur de haro est un terme qui désignait une protestation légale et suspensive ayant cours autrefois en Normandie, et de nos jours aux îles Anglo… … Wikipédia en Français
Rechtsgeschichte — Rechtsgeschichte, die Darstellung des Entwickelungsganges, welchen der Rechtsstoff im Laufe der Zeiten bis zu seiner gegenwärtigen Gestaltung genommen hat. Bei vielen Völkern blieb das Recht, nachdem es zu einer gewissen Höhe der Ausbildung… … Pierer's Universal-Lexikon
Institutum neronianum — L’Institutum Neronianum (« Institution de Néron ») désigne une prétendue loi contre les chrétiens émanant de l empereur Néron. L apologiste chrétien Tertullien, à la fin du IIe siècle ou au début du IIIe siècle, dans l Ad… … Wikipédia en Français
CENSURE — En 1828, à une époque où l’on se plaignait amèrement des méfaits de la censure, Benjamin Constant en a fourni une excellente définition: «La censure, violation insolente de nos droits, assujettissement de la partie éclairée de la nation à sa… … Encyclopédie Universelle
FOI — La foi a toujours été associée aux pactes, aux serments, aux promesses de l’amitié; elle est parfois requise dans les cours de justice («déclarer sous la foi du serment») et aux pieds des autels («confesser sa foi»). Sur cette base on peut… … Encyclopédie Universelle
sénatus-consulte — [ senatyskɔ̃sylt ] n. m. • 1477; senatconsult 1356; lat. senatus consultum « décision du sénat » ♦ Hist. Décret, décision du sénat romain. « Les diverses lois et les sénatus consultes qu on fit à Rome » (Montesquieu). ♢ (1800) Sous le Consulat,… … Encyclopédie Universelle